Centre intégré de santé et de services sociaux du Bas‑Saint‑Laurent

Plan de relève

Vous trouverez, dans cette page, le document Guide pour la planification d'une cessation ou d'un changement de pratique d'un médecin de famille s'adressant aux médecins du Bas-Saint-Laurent.

Nous vous invitons également à consulter le coffre à outils ci-dessous qui contient plusieurs documents utiles en lien avec le plan de relève.

Coffre à outils

Tableau comparatif des lettres d'entente 304 et 321

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1. Abandon de la pratique médicale : Les aspects à considérer	215.42 KB
2. Questions entourant les dossiers : la conservation et le transfert des dossiers cliniques	359.73 KB
3. Protection des renseignements médicaux enregistrés sur disque dur	217.71 KB

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1. Règlement sur les dossiers, les lieux d’exercice et la cessation d’exercice d’un médecin	82.27 KB

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1. Lettre avis usager si le GAMF inscrit les usagers au départ du médecin	34.92 KB
2. Lettre avis usager doit s’inscrire au GAMF avant ou après le départ	34.86 KB
3. Lettre d’entente 321- Lettre à remettre aux patients	34.44 KB
4. Lettre de démission CMDP du Bas-Saint-Laurent	40.75 KB

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1. Que doit faire le médecin qui prend sa retraite- Collège des médecins du Québec	154.07 KB
2. Qui est responsable du suivi des patients- Collège des médecins du Québec	201.61 KB
3. Validité - Ordonnances - Collège des médecins du Québec	155.23 KB
4. Validité - Ordonnances – Mise à jour 2012	191.99 KB
5. Allocation pour changement de statut de membre actif à retraité- Mise à jour 2009	200.16 KB
6. Obligations du médecin à l’égard du suivi des patients- Collège des médecins- 2015	204.7 KB
7. Le médecin retraité peut-il exercer? - Collège des médecins- 2013	133.47 KB
8. Départ d’un groupe et frais afférents au dossier- Revue Le Collège-2009	232.98 KB
9. Cession des dossiers - Mise à jour 2019	199.78 KB
10. Formulaire de convention de cession - Mise à jour- 2016	92.02 KB
11. Rôle du cessionnaire	77.17 KB
12. Céder ses dossiers à une compagnie d’archivage- Collège des médecins- 2016	97.46 KB
13. Trouver un cessionnaire pour ses dossiers- Collège des médecins- 2013	113.18 KB
14. Modalités d’accès au contenu des dossiers- Collège des médecins- 2016	208.72 KB
15. Les frais d’accès au dossier médical pour le patient- Mise à jour 2009	379.78 KB
16. Obligations du médecin faisant l’objet d’une limitation de son exercice	109.97 KB
17. Que doit faire le médecin en cas de révocation de son permis	232.2 KB
18. Obligations du Collège après le décès d’un médecin	206.56 KB

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1. Projet de guide de gestion des PREM 2019-2020.	586.09 KB

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1. Quoi faire si je prends ma retraite - Inscription RAMQ	238.63 KB